MENTIONS LÉGALESARDEN OPTIC SAS S.A.S. au capital de 185 325 € 33 Quai de la Tournelle – 75005 PARIS RCS PARIS 786 620 518 Nom de domaine : https://www.clin-doeil.fr/ Numéro d’autorisation d’exercice de la profession d’opticien lunetier : 512600545 Directeur de publication : Anne Violier Ci-après dénommée « CLIN D’ŒIL OPTICIENS » Serveur dédié fourni par la société Oxatis : www.oxatis.com
SERVICE CONSOMMATEURS Service consommateur Clin d’œil Opticiens 03 24 56 03 16 Du lundi au vendredi, de 9h à 18h DÉCLARER UN EFFET INDÉSIRABLE Le Client peut adresser à l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé tout signalement ou alerte concernant un produit qui présenterait un effet indésirable par le lien suivant : LÉGISLATION ET RÈGLEMENTATION RELATIVES À L'OPTIQUE LUNETTERIE Le Client trouvera sous les liens suivants la législation et la réglementation applicables en matière d'optique lunetterie:
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000466996&categorieLien=cid CRÉDITS La création graphique des éléments du site Internet a été faite par OXATIS. Les visuels des marques sont fournis par les marques concernées elles-mêmes. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES CLIN D’ŒIL OPTICIENS recueillent les informations et données personnelles du client ou prospect. Ces données font l’objet de traitements informatiques nécessaires pour l’élaboration du devis, l’amélioration du parcours d’achat, l’exécution de la commande (passation, livraison, facturation). Les informations qui doivent être obligatoirement enregistrées pour pouvoir créer un compte personnalisé et passer commande sont marquées d’un astérisque. En fonction des services, certaines informations pourront être obligatoires pour poursuivre la navigation, d'autres seront facultatives. Les données personnelles sont purgées 5 ans après la dernière connexion à votre espace client. Les données bancaires nécessaires à la gestion de votre Commande sont conservées pendant (11) onze mois à compter de la date de débit uniquement à des fins de preuve en cas d’éventuelle contestation de la transaction. La Société s’engage à ne pas divulguer à des tiers les informations collectées sur le site clindoeilopticiens.com et à les considérer comme confidentielles. La Société ne commercialise donc pas ou ne loue pas à des tiers ces données nominatives. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à contact@clindoeilopticiens.com en indiquant l’objet de sa demande ainsi que ses nom, prénom, adresses e-mail et postale, ou par courrier à l’adresse : Service client Clin-doeil.fr Société Auror 103 rue Bourbon 08 000 Charleville – Mézières Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES CLIN D’ŒIL OPTICIENS recueillent les informations et données personnelles du client ou prospect. Ces données font l’objet de traitements informatiques nécessaires pour l’élaboration du devis, l’amélioration du parcours d’achat, l’exécution de la commande (passation, livraison, facturation). Les informations qui doivent être obligatoirement enregistrées pour pouvoir créer un compte personnalisé et passer commande sont marquées d’un astérisque. En fonction des services, certaines informations pourront être obligatoires pour poursuivre la navigation, d'autres seront facultatives. Les données personnelles sont purgées 5 ans après la dernière connexion à votre espace client. Les données bancaires nécessaires à la gestion de votre Commande sont conservées pendant (11) onze mois à compter de la date de débit uniquement à des fins de preuve en cas d’éventuelle contestation de la transaction. La Société s’engage à ne pas divulguer à des tiers les informations collectées sur le site clindoeilopticiens.com et à les considérer comme confidentielles. La Société ne commercialise donc pas ou ne loue pas à des tiers ces données nominatives. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à contact@clindoeilopticiens.com en indiquant l’objet de sa demande ainsi que ses nom, prénom, adresses e-mail et postale, ou par courrier à l’adresse : Service client Clin-doeil.fr Société Auror 103 rue Bourbon 08 000 Charleville – Mézières Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant. LIENS VERS D’AUTRES SITES Il peut arriver que le site propose des liens vers des sites tiers. Ces liens sont établis en accord avec les sites concernés. CLIN D’ŒIL OPTICIENS ne pourra être tenu responsable du contenu de ces sites et de l'usage qui pourra en être fait par les utilisateurs. INDISPONIBILITÉ DU SITE CLIN D’ŒIL OPTICIENS fera ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable, en cas d'indisponibilité du site, pour quelque cause que ce soit. DROIT APPLICABLE Les présentes Conditions générales de vente sont soumises au droit français et tout litige relèvera de la compétence exclusive des tribunaux français. CONTENU ET TÉLÉCHARGEMENT – RESPONSABILITÉ L’utilisateur est responsable de sa navigation et de l’utilisation du site, de tout contenu qu’il soumet et publie, ainsi que de leurs conséquences. Le contenu que l’utilisateur soumet, publie ou partage pourra être consulté par d’autres utilisateurs. Il est donc demandé à l’utilisateur que le contenu qu’il partage ne soit pas contraire aux lois, à la réglementation en vigueur, aux bonnes mœurs ou en violation de la vie privée d’autrui. L’utilisateur s’engage plus particulièrement à ne pas diffuser tout message, contenu ou toute information quelle que soit sa forme ou sa nature :
L'utilisateur s'engage également à respecter les droits d'autrui, et notamment :
CLIN D’ŒIL OPTICIENS se réserve la faculté de contrôler le contenu publié par les utilisateurs, voire de mettre en demeure l’utilisateur de supprimer le contenu. Si un utilisateur constate un contenu illicite qui aurait malgré tout échappé à CLIN D’ŒIL OPTICIENS, il se doit d’envoyer une alerte par email à l’adresse suivante : contact@clindoeilopticiens.com Cette notification devra contenir les éléments suivants :
Toute notification d’un contenu abusivement présenté comme illicite dans le but d’en obtenir le retrait expose l’Internaute à des sanctions pénales. |