ARDEN OPTIC SAS

S.A.S. au capital de 185 325 € 

33 Quai de la Tournelle – 75005 PARIS 

RCS PARIS 786 620 518

Nom de domaine : https://www.clin-doeil.fr/

Numéro d’autorisation d’exercice de la profession d’opticien lunetier : 512600545

Directeur de publication : Myriam Prévost

Ci-après dénommée « CLIN D’ŒIL OPTICIENS »

Serveur dédié fourni par la société Oxatis : www.oxatis.com

DÉCLARER UN EFFET INDÉSIRABLE

Le Client peut adresser à l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé tout signalement ou alerte concernant un produit qui présenterait un effet indésirable par le lien suivant :

http://ansm.sante.fr/Declarer-un-effet-indesirable/Comment-declarer-un-effet-indesirable/Declarer-un-effet-indesirable-mode-d-emploi/%28offset%29/0

http://ansm.sante.fr/Declarer-un-effet-indesirable/Votre-declaration-concerne-un-dispositif-medical/Votre-declaration-concerne-un-dispositif-medical/Votre-declaration-concerne-un-dispositif-medical-Vous-etes-un-patient

LÉGISLATION ET RÈGLEMENTATION RELATIVES À L'OPTIQUE LUNETTERIE

Le Client trouvera sous les liens suivants la législation et la réglementation applicables en matière d'optique lunetterie:

• Code de la santé publique, art. L. 4362-1 et s., D. 4362-1 et R. 4362-2 et s.
• Décret du 13 avril 2007.

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000466996&categorieLien=cid

https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idSectionTA=LEGISCTA000006171330&cidTexte=LEGITEXT000006072665

CRÉDITS

La création graphique des éléments du site Internet a été faite par OXATIS. Les visuels des marques sont fournis par les marques concernées elles-mêmes.

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103 rue Bourbon

08 000 Charleville – Mézières

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

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• à caractère injurieux, diffamatoire, raciste, xénophobe, révisionniste ou portant atteinte à l'honneur ou à la réputation d'autrui,
• incitant à la discrimination, à la haine d'une personne ou d'un groupe de personnes à raison de leur origine ou de leur appartenance ou de leur non-appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée,
• menaçant une personne ou un groupe de personnes,
• à caractère pédophile, · incitant à commettre un délit, un crime ou un acte de terrorisme ou faisant l'apologie des crimes de guerre ou des crimes contre l'humanité,
• incitant au suicide,
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